Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gout sa
Monsieur Jean daniel Liret

Numéro de dépôt :
4475132
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
Gout sa de Jean daniel Liret

Présentation de la marque Gout sa

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par monsieur Jean daniel Liret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gout sa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Jean daniel Liret domicilié(e) 20 chemin zephir - 97411 - Bdn saint paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean daniel Liret domicilié(e) 20 chemin zephir - 97411 - Bdn saint paul - France.

La marque Gout sa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gout sa arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

Jean daniel Liret a également déposé les autres marques suivantes : GOUT SA


Monsieur Jean daniel Liret - 20 chemin zephir - 97411 - Bdn saint paul - France


Monsieur Jean daniel Liret - 20 chemin zephir - 97411 - Bdn saint paul - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.